Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PALETS VENDEENS
SARL PLANCHOT PERE ET FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1606835
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
24/07/2000
LES PALETS VENDEENS de PLANCHOT PERE ET FILS

Présentation de la marque LES PALETS VENDEENS

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANCHOT PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES PALETS VENDEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANCHOT PERE ET FILS domicilié(e) 6 Rue Yves Ramoz Saint Paul en Pareds, 85500 Les Herbiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant: Mr PLANCHOT Victor - France.

La marque LES PALETS VENDEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALETS VENDEENS est expirée depuis le 24 juillet 2000.

PLANCHOT PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA TRESSE DOREE


SARL PLANCHOT PERE ET FILS (SARL) - 6 Rue Yves Ramoz Saint Paul en Pareds, 85500 Les Herbiers - France


son gérant: Mr PLANCHOT Victor - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

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